MENTIONS LÉGALES
Préambule
BIENVENUE SUR WWW.SNS-SECURITY.FR
Le présent site internet https:://www.sns-security.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et l’actualité de la société SERVICE NETWORK SECURITY. Toute personne qui accède à notre site internet doit préalablement prendre connaissance des présentes mentions légales.
SERVICE NETWORK SECURITY accorde par ailleurs une grande importance quant à la gestion et la sécurité des données personnelles des utilisateurs de son site internet. Pour en savoir plus, les utilisateurs sont invités à prendre connaissance de notre politique de confidentialité.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site internet www.sns-security.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation de ce dernier et de sa maintenance.
Éditeur du site internet :
SERVICE NETWORK SECURITY, société par actions simplifiée au capital de 83 000 €, dont le siège social est sis 137 rue Claude Balbastre, bât. 1A – ZAC Garosud, Péripark – 34070 MONTPELLIER, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 442 364 352.
Téléphone : 04 67 63 97 14
Directeur de la publication :
Frédéric FAURIE – SERVICE NETWORK SECURITY, 34070 MONTPELLIER
Responsable de la rédaction :
Franck BURTIN – SERVICE NETWORK SECURITY, 34070 MONTPELLIER
Site internet réalisé par :
– Architecture, rédaction et co-direction artistique : Cécile BURTIN – SUMMER ROAD, 34000 MONTPELLIER. cecile.burtin@summerroad.fr
– Webdesign et co-direction artistique : Rémy BOULANGER, 34920 LE CRÈS. www.behance.net/remyboulanger
– Webmaster (développement, intégration) : Sébastien MARTIN, 34090 MONTPELLIER
Crédit photo :
Sauf indication contraire, à l’exception des photos issues d’ADOBE Stock, de GETTY Images et ISTOCK Photos, la conception, la réalisation et la production d’œuvres photographiques originales diffusées sur le présent site internet reviennent à l’artiste Sébastien BOUDOT, 34590 MARSILLARGUES. www.sebastienboudot.com. La communication et l’utilisation de ces photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies libres de droit sont toutes issues des banques d’images UNSPLASH et PEXELS.
Nous remercions nos partenaires, FORTINET, SENTINELONE, UNYC et JAGUAR NETWORKS et nos clients qui nous accordent sans limite de temps, l’utilisation et la diffusion sur notre site internet de leur logotype dans le respect de leurs branding guidelines.
Site internet hébergé par :
JAGUAR NETWORKS
Généralités
Le site internet www.sns-security.fr constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’internaute ne peut en aucune manière modifier le contenu pour son propre compte ou celui d’un tiers sans notre accord. La navigation sur https://www.sns-security.fr implique l’acceptation totale par l’utilisateur des mentions légales et de la politique de confidentialité, détaillées ci-après. En cas de désaccord, l’internaute doit interrompre, sans délai, la navigation sur notre site internet.
SERVICE NETWORK SECURITY se réserve le droit de modifier à tout instant ses mentions légales, sans préavis. Les utilisateurs de notre site internet sont donc invités à consulter régulièrement notre rubrique mentions légales afin de s’assurer de leur version en vigueur.
Le site internet www.sns-security.fr est accessible à tout moment à ses utilisateurs. Il est hébergé chez un prestataire présent sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’hébergeur s’efforce d’assurer le meilleur taux d’accessibilité sous la forme d’une continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. L’Editeur se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre l’accès au site internet pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal, sans que cela n’engage sa responsabilité auprès des utilisateurs.
Définitions
SITE INTERNET : https://www.sns-security.fr met à disposition des internautes (visiteurs et/ou utilisateurs du site internet) son contenu (ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site internet, notamment textes et images) pour faire connaître SERVICE NETWORK SECURITY, son histoire, ses domaines de compétences, les services que ladite société propose, ses partenaires et son actualité.
INFORMATIONS : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être traitées par https://www.sns-security.fr pour la gestion de votre compte, la gestion de la relation avec les internautes du site internet à des fins d’analyses et de statistiques.
UTILISATEUR ou VISITEUR : Internaute se connectant, utilisant le site internet www.sns-security.fr susnommé.
DONNÉES PERSONNELLES : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Objets
Le site internet www.sns-security.fr est un site internet à caractère informatif, présentant la société SERVICE NETWORK SECURITY et les prestations (services) qu’elle propose ainsi qu’éventuellement des informations, visuels, vidéos et documents relatifs à la sécurisation des systèmes d’information dans l’entreprise. L’ensemble des informations présentées sur https://www.sns-security.fr ne peut pas être interprété comme une offre commerciale, un conseil ou une relation professionnelle entre l’utilisateur et SERVICE NETWORK SECURITY.
Droit applicable
Le site internet www.sns-security.fr a été conçu en France et il est hébergé sur le territoire européen. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet www.sns-security.fr relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. SERVICE NETWORK SECURITY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les textes disponibles sur le site internet mais également le graphisme, les logos, les icônes, … Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site internet, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SERVICE NETWORK SECURITY formulée à notre adresse contact.
Toute exploitation non autorisée du site internet www.sns-security.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tout utilisateur du site internet qui souhaiterait créer sur un autre site internet, un lien hypertexte renvoyant sur une page de notre site internet doit adresser au préalable, une demande d’autorisation écrite par courrier ou par email à SERVICE NETWORK SECURITY.
Limitation de responsabilité
SERVICE NETWORK SECURITY s’efforce de fournir sur son site internet des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur notre site internet sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur https://www.sns-security.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
SERVICE NETWORK SECURITY et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de son site internet déclinent toute responsabilité :
– Pour tout dommage résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site internet ou de l’utilisation des informations disponibles sur https://www.sns-security.fr, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site internet ;
– Pour tout dommage, direct ou indirect, provoqué lors de l’accès au site internet ;
– Pour tout dommage, direct ou indirect, provoqué à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager l’équipement informatique des utilisateurs. De plus, l’utilisateur du site internet www.sns-security.fr s’engage à accéder au site internet en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour ;
– En cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de la téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Le site internet www.sns-security.fr contient des espaces dits interactifs avec la possibilité pour les utilisateurs de poser des questions en ligne (notamment dans l’espace contact). SERVICE NETWORK SECURITY se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Le site internet www.sns-security.fr peut renvoyer l’utilisateur vers des sites internet tiers, notamment des partenaires par l’utilisation de liens hypertextes. SERVICE NETWORK SECURITY n’exerce aucun contrôle quant aux contenus diffusés sur ces sites internet tiers et ne pourrait assumer une quelconque garantie ou responsabilité quant au contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait. Ces sites internet tiers relèvent de l’entière responsabilité de leurs propriétaires.
Contact
Pour toutes questions, réclamations, observations ou suggestions sur le site internet www.sns-security.fr, merci de prendre contact avec SERVICE NETWORK SECURITY.
Par courriel : contact@sns-security.fr
Par l’intermédiaire de notre formulaire contact.
Par courrier postal : 137 rue Claude Balbastre, bât A1 – ZAC Garosud, Péripark – 34070 MONTPELLIER (France).
Date de dernière modification
Octobre 2020.
EN VOUS REMERCIANT DE L’INTÉRÊT QUE VOUS PORTEZ AU SITE INTERNET WWW.SNS-SECURITY.FR, NOUS VOUS SOUHAITONS À PRÉSENT UNE BONNE NAVIGATION.
.